B

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres et autres produits fertilisants ; produits pour l’amendement des sols ; composts ; compositions pour l'extinction d'incendies et la prévention d'incendies ; produits pour le traitement, la purification et l'adoucissement de l'eau ; matières filtrantes [substances minérales et végétales] ; terre végétale ; terre pour la culture ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du ciment, autres que peintures et huiles ; ignifuges ; matières pour le tannage de cuirs et peaux d'animaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; mastics et autres matières ; alcool à usage industriel ; anti-incrustants ; mastics et autres matières de remplissage en pâte ; colles (apprêts) ; colles pour la pose de carreaux de sols ; ciment pour la réparation des objets cassés ; défoliants ; dissolvants pour vernis ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques, autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; absorbeurs d'humidité ; huiles de transmission ; papier réactif autre qu'à usage médical ou vétérinaire ; pâte de bois ; pâtes thermiques ; préparations pour enlever les papiers peints ; produits corrosifs ; produits pour la conservation de la maçonnerie, des briques, des fleurs, des tuiles, du béton, du caoutchouc et du ciment, à l'exception des peintures et des huiles ; préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences ; agents de refroidissement pour moteurs de véhicules ; additifs chimiques pour systèmes de refroidissement de moteurs ; terreau ; liquide de refroidissement, antigel et agents de refroidissement pour véhicules, compositions pour la réparation des bandages de roues, matières à dépolir, liquides pour freins, mastics pour pneumatiques, compositions pour la réparation des pneumatiques ;

Couleurs, peintures, vernis (autres que les isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; colorants ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; encres d'imprimerie, encres de marquage et encres de gravure ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art ; enduits ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; cartouches d'encres pour imprimante et photocopieurs ; teintures pour le bois ; encres pour le cuir ; colorants pour boissons ou aliments ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; shampoing nettoyant pour véhicules ; shampoing lustrant pour véhicules ; produits nettoyants pour circuit de refroidissement, systèmes d'huile ; liquides pour lave-glaces ; produit décapant ; produit dégivrant ; produits pour polir les voitures ; rénovateur plastique automobile ; papier de verre, cales, blocs et bandes abrasives pour poncer ; produits cosmétiques pour animaux ; détachants ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; décapants ; produits pour l'enlèvement de la peinture, de la rouille, des laques, des teintures et des vernis ; encaustiques ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ;

Huiles et graisses industrielles ; cires ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage) ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; produits dégrippants ; pellets de bois pour le chauffage (combustibles) ; charbon de bois (combustibles) ; carburants ;

désinfectants ; désodorisants, autres qu'à usage personnel ; produits anti-insectes ; insecticides ; répulsifs contre les insectes, y compris encens répulsif pour insectes ; colliers et lotions antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, pesticides ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; quincaillerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts ; tuyaux métalliques ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; chevilles de fixation métalliques ; caisses à outils vides en métal ; sonnettes ; collier de serrage métallique ; abris de jardin métallique ; clôtures métalliques ; poignées de porte en métal, boutons (poignées) en métal ; quincaillerie, clouterie et visserie métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; tuyaux, coudes, raccords et manchons de tuyaux, conduites d'eau, clapets de conduites d'eau, siphons métalliques ; porte-bûches métalliques, chenets et plaques métalliques pour cheminée ; dispositifs métalliques, non électriques, pour l'ouverture et la fermeture des portes, portails, fenêtres, stores et volets ; récipients d'emballage en métal ; boîtes et caisses à outils vides en métal ; grilles de foyer, grilles pour cheminée ; terrarium d'extérieur [jardinières en tant que structures métalliques] ; fils métalliques pour étendre le linge ; distributeurs métalliques de papier hygiénique ; chaînes métalliques ; minerais ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes à clés métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; escabeaux métalliques ; établis métalliques ; étais métalliques ; cheminées métalliques ; protections d’arbres métalliques ; composteurs métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; volets et stores d’extérieur métalliques ; portails métalliques ; barrières métalliques ;

Machines-outils et outils mécaniques ; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres ; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel ; aspirateurs d'eau et de poussière, sacs et filtres pour aspirateurs d'eau et de poussière ; machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de nettoyage à haute pression, appareils de nettoyage à vapeur ; outillage électroportatif (machines) à savoir perceuses, meuleuses, ponceuses, scies, machines à perforer, défonceuses, raboteuses, visseuses, décapeurs thermiques ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; brosses électriques (parties de machines) ; pistolets pour la peinture ; pistolets à colle, électriques ; disques abrasifs [machines-outils] et disques à lamelles pour meuleuses électriques, lames (parties de machines), embouts et adaptateurs de vissage et de perçage (parties de machines) ; groupes électrogènes de secours ; tondeuses ; broyeurs électriques ; tronçonneuse électriques ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement et machines agricoles, tondeuses à gazon (machines) ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; outils électriques ; machines de cuisine électriques et appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments et de boissons, en particulier robots broyeurs et centrifugeuses (machines) ; appareils de nettoyage électriques à usage ménager, en particulier lave-linge, machines à laver la vaisselle ; appareils de nettoyage à vapeur à usage ménager ; machines à coudre, à tricoter, repasseuses ; aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, brosses pour aspirateurs ; radiateurs de refroidissement, alimentateurs, carburateurs, démarreurs, pots d'échappement, pistons, câbles de commande régulateurs de vitesse pour moteurs de véhicules automobiles ; et filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs de véhicules automobiles ; moteurs et organes de transmission pour l'ouverture et la fermeture des portes, des portails, des fenêtres, des stores et des volets ; dispositifs électriques de commande de portails, portes, fenêtres, stores et volets ; filtres à air pour moteurs ; distributeurs automatiques ; appareils à souder ; bétonnières ; chalumeaux à gaz ; générateurs d’électricité ; machines à filtrer ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques pour manœuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; extracteurs électriques de vis ou de clous ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique) ; rasoirs ; instruments à main pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ; forets (outils), porte-forets (outils), filières (outils) et porte-filières (outils), mèches (parties d'outils), scies (outils) et lames de scies (partie d'outils), embouts et adaptateurs de vissage et de perçage (parties d'outils) ; burins, gouges, tarauds (outils) ; étaux ; pelles (outils) ; râteaux (outils) ; couverts (coutellerie, fourchettes, cuillers) ; outils et instruments à main entraînés manuellement pour le jardinage, pour le bricolage, pour la cuisine et la préparation d'aliments, pour l'entretien, pour la réparation et la maintenance des véhicules automobiles ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; couverts et coutellerie ; armes blanches ; ceintures porte-outils ; manches pour outils à main ; soufflets pour cheminées ; pulvérisateurs à main pour insecticides ;

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; bâches de sauvetage ; appareils et instruments de mesure, notamment appareils et instruments de mesure au laser, mètres et niveaux à bulle ; batteries pour véhicules ; batteries ; piles ; piles rechargeables ; chargeurs pour piles ; chargeur usb ; matériel électrique à savoir fils, fusibles, prises, interrupteurs, tableaux, coffrets, gaines, enrouleurs, disjoncteur, cordons et câbles ; appareils pour l'enregistrement, la communication, la transmission, la reproduction du son ou des images ; câble hdmi ; adaptateur hi fi ; câbles prolongateurs ; antennes ; thermostats ; station météorologique ; interphones ; instruments d'alarme ; télécommandes ; programmateur de temps ; équipement domotique à savoir hubs domotiques intelligents ; casques et gants de protection ; vêtements et chaussures de protection ; lunettes de protection ; masques de protection autres qu'à usage médical ; visières de protection autres qu'à usage médical ; écouteurs et adaptateurs téléphoniques ; dispositifs électriques et dispositifs électriques de commande pour l'ouverture et la fermeture des portes, des portails, des fenêtres, des stores et des volets, dispositifs électriques de commande d'appareils d'éclairage, de chauffage, de climatisation ; appareils, instruments et dispositifs électriques pour la régulation et pour la commande à distance de la température, de thermostats, d'appareils électriques et électroniques dans les habitations (domotique) ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; gants isolants ; serrures électriques ; télécommandes universelles, antennes de télévision ; bons d'achat, chèques-cadeaux et bons de réductions électroniques ; cartes de fidélité électroniques, billets (tickets) électroniques ; fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [nft] ; logiciels pour gérer les transactions à l'aide de la technologie de la chaîne de blocs [blockchain] ; produits virtuels téléchargeables à savoir, programmes informatiques ; logiciels informatiques téléchargeables permettant de recevoir et d'accéder à des actifs numériques ; logiciels informatiques téléchargeables permettant de dépenser et d'échanger des actifs numériques ;

Protections auditives ; bouchons d'oreille [dispositifs de protection auditive] ; Protections auditives sans possibilité de reproduction ou d’émission de sons ; masques de protection à usage médical ; semelles orthopédiques ;

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes d'éclairage ; lampes de poche ; projecteur d'éclairage ; phares pour automobiles ; radiateurs électriques ; congélateurs ; barbecue ; poêles (appareils de chauffage) ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification ou la filtration de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; appareils ou installations de climatisation ; ventilateurs pour la climatisation ; appareils électriques pour faire des boissons chaudes ; chauffe-biberons électriques ; pommes de douche, barres de douches, douchettes, brise-jets, robinets, rondelles de robinets d'eau, robinets et mécanismes de chasse d'eau, installations de conduite d'eau, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau et pour conduites d'eau ; cuvettes de toilettes [wc], sièges de toilettes [wc], housses pour abattants de toilettes [wc] ; porte-abat-jours, abat-jours, ampoules d'éclairage, douilles de lampes, lampes de poche ; tiroirs de cheminées et bacs à cendres de cheminées ;

carrosseries ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; tracteurs ; chariot de manutention ; brouettes ; équipements et accessoires pour véhicules terrestres, à savoir avertisseurs sonores, câbles d'embrayage, freins, plaquettes de freins, étriers de freins, moteurs, amortisseurs de suspension, bielles autres que parties de moteurs, chaînes de commande pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques, convertisseurs de couples, mécanismes de propulsion, boîtes de vitesse, déflecteurs, chaînes motrices, chaînes à rouleaux, arbres de transmission, courroies de transmission chaînes antidérapantes, ressorts d'amortisseurs, chaînes, bandages de roues pour véhicules, antidérapants pour bandage de véhicules, démultiplicateurs moyeux de roues, housses de véhicules, housses de sièges, carrosserie, châssis, pare-chocs, vitres de véhicules, rétroviseurs, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, roues de véhicules, stores (pare-soleil) pour automobiles, ceintures de sécurité pour sièges, ; pare-brise, antivols et antivols de roues, alarmes antivol pour véhicules, cornets avertisseurs, avertisseur contre le vol de véhicules, indicateurs de direction de véhicules, pompes à air ; bouchons pour réservoirs à essence ; rayons de roues de véhicules ; guidons, béquilles de cycles, cadres de cycles, selles de cycles, plateaux de pédalier pour cycles, pédalier pour cycles, repose-pieds pour motocyclettes, pignons pour transmission pour véhicules ; balais d'essuie-glaces ; garde-boue ; porte-bagages pour véhicules ; chambres à air pour pneumatiques ; valves pour pneumatiques de véhicules ;

Explosifs au nitrate d'ammonium ; feux d'artifice ; feux de Bengale ; feux de détresse explosifs ou pyrotechniques ; fusées de signalisation ; produits pyrotechniques ; sprays de défense personnelle ;

Métaux précieux et leurs alliages ; horlogerie et instruments chronométriques ; cadrans et cadrans solaires ; chaînes de montres ; cordons pour clés ; porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet] ; médailles ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles en papier et en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters ; papeterie ; cartonnages ; produits de l'imprimerie ; cartes ; cartes de fidélité sans codage magnétique ; cartes d'abonnements en carton ou en plastique ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; imprimés ; prospectus ; revues ; lettres d'information ; guides imprimés ; catalogues ; serviettes en papier ; mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) ; gravures ; papier d'emballage ; sacs d'emballage en papier ou en matière plastique ; sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; étiquettes non en tissu ; fanions (en papier) ; cartes postales ; décalcomanies ; dessins ; lithographie ; images ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; produits en matière plastique pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; articles de peinture à savoir bacs à peinture, chevalets pour la peinture, toiles pour la peinture, boîtes de peinture [matériel scolaire], papiers pour la peinture et la calligraphie, peintures [tableaux] encadrées ou non, tableaux [peintures] encadrés ou non, brosses [pinceaux] ; pinceaux ; rouleaux de peintres en bâtiment ; articles pour reliure ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, succédanés de toutes ces matières et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ; garnitures isolantes ; joints ; joints de carrelage ; mastics pour joints ; peintures, vernis et enduits isolants ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ; joints de carrelages ; fils en matière plastique pour étendre le linge ;

colliers, laisses et habits pour animaux ; sacs de transport pour animaux ; parasols ; ombrelles ; sacs ; sacs de rangement pour coffres de véhicules ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions et éléments de constructions non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; abris de jardin non métallique ; clôtures non métalliques ; mortier ; produits sous forme de poudre pour le ragréage des surfaces et notamment des sols, à l'exclusion des produits chimiques ; terrarium d'extérieur [jardinières en tant que structures non métalliques] ; boîtes aux lettres en maçonnerie ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; contenants de stockage ou de transport non métalliques ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; housses pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; chaises transatlantiques ; tables ; meubles de jardin ; jardinières ; patins pour meubles ; anneaux et crochets, galets, patères de rideaux, rails pour rideaux, tringles et barres, embouts pour tringles et rails pour rideaux, embrasses non en matières textiles et porte-embrasses pour rideaux ; pare-feu pour cheminée, paniers à bûches et porte-bûches non métalliques, serviteurs de cheminée ; étaux-établis métalliques ; paniers à bûches ; tréteaux métalliques ; clapiers pour animaux ; nichoirs pour animaux ; niches, coussins, couchettes, paniers et couffins pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; dispositifs non métalliques non électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, portails, fenêtres, stores et volets ; distributeurs non métalliques de papier hygiénique ; stores d’intérieur [mobilier] ; poignées et boutons de portes non métalliques ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; tuteurs et attaches pour fleurs et plantes non métalliques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères ; peignes et éponges ; brosses, à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction ; verrerie, porcelaine et faïence ; paille de fer ; porcelaine ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; ustensiles pour barbecues, à savoir fourchettes, pinces, pelles ; aquariums d'appartement ; terrariums d'intérieur ; mangeoires pour animaux, peignes et brosses pour animaux, bacs de propreté pour animaux, bacs à litière, cages pour animaux de compagnie ; cages pour oiseaux et animaux de compagnie ; mangeoires et autres éléments d'équipement de cages à savoir perchoirs, récipients pour l'eau, balançoires, bacs d'alimentation pour animaux de compagnie ; brosses, éponges, chiffons et peaux chamoisées pour le nettoyage des véhicules ; pots à fleurs ; instruments de nettoyage actionnés manuellement, sacs isothermes ; porte-savons non en métaux précieux ; étendoirs à linge, pinces à linge, porte-serviettes non en métaux précieux ; seaux à cendres, balais et balayettes à cendres ; ustensiles cosmétiques et nécessaires de toilette ; arrosoirs et instruments d'arrosage, bacs et pots à fleurs et à plantes, cache-pots non en papier, soucoupes non en métaux précieux, supports et plateaux pour pots à fleurs, gants de jardinage ; pièges à insectes, rats ou souris ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréements), sacs (non compris dans d'autres classes) à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac ; auvents en matières textiles ou synthétiques ; matières de rembourrage, à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques ; bâches de véhicules ; accroche-pots, tuteurs et attaches pour fleurs et plantes non métalliques ; cordes à linge [cordes ou ficelles] ; stores d’extérieur en matières textiles ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tissus formant des entourages de lits ; parures de landaus et de lits ; draps ; linge de lits pour bébés ; draps de bain ; gants de toilette ; serviettes de table en matières textiles ; couvertures de lit ; couvertures pour bébés ; taies d'oreillers ; toiles à matelas ; moustiquaires ; couvre-lits ; housses de couette ; sacs de couchage ; pieds de lit (textile) ; ciels de lit (textile) ; parures de berceaux ; turbulettes [gigoteuses] ; tissus à langer pour bébé ; tissus destinés à la confection de couches pour bébés ; serviettes de toilette ; serviettes de bain à capuche ; serviettes démaquillantes en matière textile ; serviettes de plage ; tours de lit d'enfant ; sets de table en matière textile ; matières textiles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tabliers ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; décorations pour les cheveux ; cheveux postiches ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; nattes de plage ; tapis antidérapants ; descentes de bain ; toile cirée ;

Jeux ; jouets ; jeux de plein air ; portiques de jeux ; balançoires ; toboggans ; balancelles ; cordes à grimper ; appareils de gymnastique et de sport ; bacs à sable ; trampolines ; piscines [articles de jeux] ; cerfs-volants ; tables de tennis de table ; articles de gymnastique et de sport, autres que vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël, à l'exception des articles d'éclairage et des confiseries ; arbres de Noël artificiels et supports pour arbres de Noël ; attirail de pêche ; cannes à pêche ; épuisettes pour la pêche ; leurres pour la chasse ou la pêche ; lignes de pêche ; protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers non préparés ni transformés ; graines et semences ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; arbres ; arbustes ; gazon naturel ; paillis [couverture d'humus] ; plantes séchées pour la décoration ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; bières ; boissons sans alcool aromatisées ; boissons énergétiques ; boissons isotoniques ;

Publicité ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire ; Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de voir, de comparer et d’acheter commodément de produits dans les domaines des activités sportives, culturelles, touristiques, de plein air, des activités manuelles (artistiques ou artisanales), du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de l'ameublement, du nettoyage, de la rénovation, de la réparation, de la construction de la maison, de l'équipement et de l'entretien des véhicules terrestres, de la papeterie, des appareils électroménagers, de l’aménagement, équipement et entretien de l’habitat, aménagement et décoration intérieure et extérieure, matériaux de construction et éléments de construction, quincaillerie, serrurerie, métallerie, bois, panneaux, menuiseries, portes, fenêtres, volets, portails, clôtures, abris, peintures, vernis, enduits, colles, produits chimiques et produits de traitement dans ces domaines, machines-outils dans ces domaines et équipements de chantier, matériel électrique, électronique, domotique, sécurité, alarmes, vidéosurveillance et automatisation de la maison, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation, de plomberie, de sanitaire et de traitement de l'eau, cuisines, salles de bains, plans de travail, articles ménagers, ustensiles de cuisine, articles de décoration, revêtements de sols et muraux, textiles d'ameublement, articles de jardin, végétaux, produits horticoles, équipements d'arrosage, mobilier de jardin, piscines et équipements de loisirs extérieurs, articles pour animaux, véhicules utilitaires légers, remorques, brouettes, chariots ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente en ligne et par l'intermédiaire de plateformes numériques concernant les domaines et produits précités ; services de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants produits chimiques destinés à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, matières tannantes, sel pour conserver autre que pour les aliments, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, couleurs, vernis (autres que les isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir , cosmétiques pour animaux, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèche pour l'éclairage, bois de feu, gaz d'éclairage, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits vétérinaires, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, échafaudages métalliques, câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, constructions métalliques, boîtes en métaux communs, coffres métalliques, récipients d'emballage en métal, objets d'art en métaux communs, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, plaques d'immatriculation métalliques, machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), machines agricoles, machines à travailler le bois, machines d'emballage ou d'empaquetage, pompes (machines), perceuses à main électriques, tondeuses (machines), broyeurs (machines), centrifugeuses (machines), machines à coudre, à tricoter ; machines à laver , machines de cuisine électriques , machines à trier pour l'industrie , machines à imprimer , foreuses , couteaux électriques , repasseuse , scies (machines), robots (machines), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, couveuses pour les œufs, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage , tondeuses (instruments à main) , appareils et instruments optiques, de pesage, de mesurage, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, appareils pour le diagnostic non à usage médical , appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, lampes de poche, appareils d'éclairage pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, stérilisateurs, chaînes antidérapantes, stores (pare-soleil) pour automobiles, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, fusées de signalisation, pétards , étuis pour fusils , explosifs , instruments chronométriques, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, sacs, sachets, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton ou en papier, affiches, livres, journaux, prospectus, brochures, patrons pour la couture, instruments de dessins, dessins, aquarelles, tableaux (peinture) encadrés ou non, objets d'art gravés ou lithographiés, lithographies, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), sacs ou sachets (enveloppes, pochette) en caoutchouc pour l'emballage, fibres, laine de verre ou laine de roche pour l'isolation , laisses, colliers et habits pour animaux, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, parasols , filets ou sacs à provision , matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, constructions non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), béton, ciment, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, vitraux, bois de constructions, bois façonné, carrelages non métalliques , meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en écaille, en ambre, en nacre ou en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, coussins , étagères, niches pour animaux d'intérieur, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, fauteuils, sièges , ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer , instruments de nettoyage actionnés manuellement, objets d'art en porcelaine, en terre cuite, ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, poubelles, aquariums d'appartement, mangeoires pour animaux, bacs de propreté pour animaux , cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs et sachets pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, câbles non métalliques , fleurs artificielles , tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis pour automobile, gazon artificiel , jouets pour animaux domestiques, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, attirail de pêche , graines (semences), plantes et fleurs naturelles, bulbes, arbustes, plants, arbres (végétaux), gazon naturel, animaux vivants, aliments pour les animaux, fourrages, appâts vivants pour la pêche, bois bruts, plantes séchées pour la décoration ; exploitation de places de marché en ligne mettant en relation vendeurs et acheteurs concernant les domaines et produits précités ; services de gestion commerciale liés au commerce électronique concernant les domaines et produits précités ; gestion commerciale de plateformes numériques ; administration de programmes de fidélité de consommateurs ; promotion des ventes par la distribution de cartes de fidélité, de coupons de réduction et de bons promotionnels ; services de franchise, à savoir assistance commerciale dans l'exploitation, l'organisation et la gestion d'entreprises ; conseils en organisation et direction des affaires ; assistance commerciale aux réseaux de franchise ;

Services de cartes de crédit ; services de crédit ; émission de cartes de crédit ; services de financement ; services de prêt (finances) ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux émission et gestion de cartes cadeaux et de bons d’achat à valeur monétaire ; services financiers de conversion et de remboursement de points de fidélité ; conseils et informations en matière de financement et d’obtention de primes ou de subventions pour des travaux de construction, de rénovation, de rénovation énergétique ou d’amélioration de l’habitat ;

informations en matière de construction, rénovation, entretien, démolition et nettoyage de bâtiments, d’installation, entretien et réparation d’appareils de chauffage, de ventilation et de climatisation, de plomberie, d’installations électriques, de systèmes d’alarme et d’équipements domotiques, d’entretien et réparation de mobilier, d’installation et montage de cuisines, salles de bains, placards, dressings, portes, fenêtres, volets, pergolas, clôtures et abris de jardin ; supervision (direction) de travaux de construction ; location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection, dératisation ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ; travaux de cordonnerie ; locations d'outils de chantier, de construction et de bricolage et de matériel agricole ; services d'installation et de réparation de machines et instruments agricoles, horticoles et forestiers et pour le bricolage et jardinage ; services de construction ; location de machines de nettoyage ; services d’installation, entretien et réparation d’appareils de chauffage, de ventilation et de climatisation, d’installations de plomberie et d’installations électriques ; services d’installation, entretien et réparation de systèmes d’alarme et d’équipements domotiques ; services d’entretien et réparation de mobilier ; services d’installation et montage de cuisines, salles de bains, placards, dressings, portes, fenêtres, volets, pergolas, clôtures et abris de jardin ;

Télécommunications ; services de messagerie électronique ; fourniture d'accès à des plateformes de commerce électronique ; fourniture d'accès à des forums en ligne dans les domaines de la construction, la rénovation, le bricolage, l'aménagement et la décoration intérieure et extérieure, du jardinage, de l’outillage et de l'entretien de l'habitat ; diffusion de contenu audiovisuel et multimédia par Internet dans les domaines de la construction, la rénovation, le bricolage, l'aménagement et la décoration intérieure et extérieure, du jardinage, de l’outillage et de l'entretien de l'habitat ;

Distribution de journaux, magazines, revues, périodiques, brochures, imprimés, catalogues, lettres d'information, publications, prospectus ; transport, emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison) de produits, livraison de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance ; remorquage ; location de véhicules ; location de voitures et de véhicules utilitaires ; ramassage de produits recyclables [transport] ; transport de meubles, de machines et d’appareils pour le bricolage et le jardinage ;

Sciage de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; informations en matière de traitement de matériaux, soudure, polissage (abrasion), sciage, rabotage, meulage ; traitement de l’eau ; purification de l’air ; recyclage et traitement des déchets ;

Services d’éducation et de formation, y compris par l’organisation et conduite d'ateliers, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de formations pratiques, dans les domaines du bricolage, de la construction, de la rénovation, de la décoration, de l'habitat, du jardinage, de l'énergie, de l'environnement et de l'aménagement intérieur et extérieur ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans ces mêmes domaines ; organisation de concours ; Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de billetterie ;

Services d’architecture ; conseils en architecture ; architecture d’intérieur ; décoration intérieure ; établissement de plans pour la construction ; conduite d’études de projets techniques ; ingénierie ; conseils techniques en matière de construction [travaux d’ingénieurs] ; expertises [travaux d’ingénieurs] ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; inspections et diagnostics techniques de bâtiments [travaux d’ingénieurs] ; recherches scientifiques et technologiques dans les domaines de la construction, de la performance énergétique des bâtiments, du traitement de l’eau, des énergies renouvelables et de la rénovation énergétique ; recherches scientifiques en matière de protection de l’environnement ; conseils en matière d’économie d’énergie ; audits énergétiques ; études techniques dans les domaines de l’électricité, du chauffage, de la ventilation, de la climatisation, de l’isolation, du traitement de l’eau, des énergies renouvelables et de la rénovation énergétique ;

Jardinage ; horticulture ; services de pépiniéristes ; services de jardiniers paysagistes ; conception et aménagement paysagers ; conseils en jardinage et en horticulture ; location de matériel agricole ; assistance, conseils et informations en matière de jardinage ;

location de masques de protection ; Services de sécurité pour la protection des biens et des personnes, à savoir location d’équipements de protection individuelle ; service de conciergerie ; services de gardiennage ; services de surveillance ; services de surveillance à distance ; services de mise en relation sociale en ligne dans les domaines de la construction, la rénovation, le bricolage, l'aménagement et la décoration intérieure et extérieure, du jardinage, de l’outillage et de l'entretien de l'habitat.