CIPO trademark

PEPTAN

RegisteredCIPOWord markClass 1Class 2Class 3Class 5+4

"PEPTAN" is a word mark owned by Rousselot B.V., filed at the CIPO on February 5, 2010. It is registered and covers classes 1, 2, 3, 5, 13, 29, 30 and 32.

Official CIPO record
PEPTAN
Word mark as filed with the CIPO
Status
Registered
Since April 5, 2013
Filed
February 5, 2010
Registered
April 5, 2013
Expires
April 5, 2028
Application no.
1469245
Registration no.
TMA847729
Office
CIPO
Canadian Intellectual Property Office
Mark type
Word mark
8 classes
Ownership

Who owns PEPTAN

The owner on file, matched to the company behind it. Every owner-name spelling for that company is grouped on its page.

Owner

Rousselot B.V.

Netherlands

48 trademarks in the portfolioView company

Representative

Lavery, de Billy, LLP

Lavery, de Billy, LLP

Goods and services

What the mark covers

The products and services PEPTAN is filed for, grouped by Nice class.

  • Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences nommément pour améliorer les produits alimentaires de santé, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes nommément aluns, acides tanniques et tannins synthétiques; adhésifs nommément matières collantes destinés à l'industrie nommément colles pour l'emballage de produits de consommation, le domaine dentaire, l'industrie des meubles, le domaine chirurgical, et l'industrie textile; sel pour conserver, autres que pour les aliments; sels à usage industriel; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire nommément liants hydrauliques, carbonate de chaux, et aluminates de calcium; décolorants à usage industriel nommément agents de décoloration chimiques; gélatine à usage industriel nommément gélatine alimentaire, gélatine explosive, et gélatine pour la photographie; collagène à usage industriel ayant une fonction de protéines ou d'ingrédients destiné aux industries agro-alimentaire et pharmaceutique; produits chimiques et biochimiques destinés aux industries alimentaires, cosmétiques, pharmaceutiques, nommément collagène naturel ou de synthèse; colles animales, colles synthétiques, résines synthétiques.; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales nommément biscuits et barres de céréales, pain, pâtisserie; confiserie nommément bonbons, gomme à mâcher, chocolat, nougat, praline, et caramel, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces nommément condiments nommément sauce à spaghetti, sauce au chocolat, sauce au fromage, sauce aux fruits, sauce aux pommes, sauce épicée, sauce soya, sauce tartare, sauce aux tomates, sauce brune, sauce blanche, sauce au poisson, sauce bourguignonne, mayonnaise et sauce à salade; épices; glace à rafraîchir; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation); biscuiterie; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; barres alimentaires énergétiques et nutritives à base de collagène.; Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits non-alcoolisées et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons non-alcoolisées nommément sirops pour la préparation de jus de fruits, concentrés, poudres, cristaux, herbes, et plantes et fleurs à infusion; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool; boissons non alcooliques de régime ou énergisantes, non à usage médical, à bases de collagène.; Collagène à usage cosmétique, produits cosmétiques incorporant du collagène, nommément, additifs, agents colorants, agents hydratants, astringents et toniques, cosmétiques, émulsifiants et huiles, le tout pour usage dans la fabrication de produits cosmétiques.; Substances diététiques à usage médical nommément aliments pour régimes alimentaires restrictifs prescrits à des fins médicales sous formes liquides, de barres et en poudre à mélanger avec un liquide dans les maladies de l'obésité, de l'ostéoporose et de l'arthrose; aliments pour bébés, emplâtres coricide, matériel pour pansements nommément compresses à usage chirurgical et médical, compresses oculaires, compresses pour brûlures, compresses stériles, bandages, rubans adhésifs, cotons, gazes et ouates; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; fongicides, herbicides; préparations chimiques à usage médical et pharmaceutique nommément peptides, molécules, enzymes, réactifs, solvants, métalloïdes, et acides nucléiques; herbes médicinales nommément infusions à la poire, infusions à la vanille, infusions à la fraise, infusions au cassis, infusions à la framboise, infusions au citron, infusions à la camomille, infusions à la menthe, infusions au tilleul, infusions à la violette, infusions à la verveine, infusions à la rose, infusions au jasmin, et infusions à la réglisse, tisanes; parasiticides à usage humain sous forme d'atomiseur; alliages de métaux précieux à usage dentaire; gélatine à usage médical nommément gélatine utilisée comme revêtement pour la fabrication de tablettes et de comprimés enrobés; gélatine rentrant dans la composition de produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques nommément gélatine utilisée comme liant et comme revêtement pour la fabrication de tablettes et de comprimés, gélatines servant à enrober les produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques nommément capsules de gélatines vendues vides pour renfermer des vitamines et des suppositoires, gélatines servant à enrober les produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques; collagène à usage médical ou entrant dans la composition de produits pharmaceutiques, vétérinaires, préparations et substances diététiques à usage médical et pour une alimentation particulière à base de collagène nommément supplément diététique pertinent au poids et à la peau, nommément capsules, gommes, et comprimés; boissons non alcoolisées diététiques à usage médical et pour une alimentation particulière, base de collagène nommément remplacement de repas sous forme de breuvages, infusions médicinales nommément pour diminuer l'appétit, pour faciliter le transit intestinal; compléments nutritionnels à usage médical nommément pour les personnes souffrant de diabète et pour une alimentation particulière, à base de collagène nommément présentées sous forme d'unité individuelle de prise, sous forme de barres, gélules, capsules, dragées pouvant contenir des protéines, lipides, peptides, fibres, vitamines, minéraux, acides aminés, acides gras, et végétaux.; Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, sèchés et cuits; gelées nommément gelées de fruits, gelées alimentaires et à base de poisson et de fruits de mer; compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; beurre; charcuterie; salaisons, crustacés (non vivant); conserves de viande ou de poisson; fromages; lait, lait enrichi de protéines, lait frappé, lait pour la croissance, petit lait, produits laitiers, et substituts de lait de soya; gélatine à usage alimentaire.

  • Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences nommément pour améliorer les produits alimentaires de santé, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes nommément aluns, acides tanniques et tannins synthétiques; adhésifs nommément matières collantes destinés à l'industrie nommément colles pour l'emballage de produits de consommation, le domaine dentaire, l'industrie des meubles, le domaine chirurgical, et l'industrie textile; sel pour conserver, autres que pour les aliments; sels à usage industriel; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire nommément liants hydrauliques, carbonate de chaux, et aluminates de calcium; décolorants à usage industriel nommément agents de décoloration chimiques; gélatine à usage industriel nommément gélatine alimentaire, gélatine explosive, et gélatine pour la photographie; collagène à usage industriel ayant une fonction de protéines ou d'ingrédients destiné aux industries agro-alimentaire et pharmaceutique; produits chimiques et biochimiques destinés aux industries alimentaires, cosmétiques, pharmaceutiques, nommément collagène naturel ou de synthèse; colles animales, colles synthétiques, résines synthétiques.; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales nommément biscuits et barres de céréales, pain, pâtisserie; confiserie nommément bonbons, gomme à mâcher, chocolat, nougat, praline, et caramel, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces nommément condiments nommément sauce à spaghetti, sauce au chocolat, sauce au fromage, sauce aux fruits, sauce aux pommes, sauce épicée, sauce soya, sauce tartare, sauce aux tomates, sauce brune, sauce blanche, sauce au poisson, sauce bourguignonne, mayonnaise et sauce à salade; épices; glace à rafraîchir; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation); biscuiterie; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; barres alimentaires énergétiques et nutritives à base de collagène.; Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits non-alcoolisées et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons non-alcoolisées nommément sirops pour la préparation de jus de fruits, concentrés, poudres, cristaux, herbes, et plantes et fleurs à infusion; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool; boissons non alcooliques de régime ou énergisantes, non à usage médical, à bases de collagène.; Collagène à usage cosmétique, produits cosmétiques incorporant du collagène, nommément, additifs, agents colorants, agents hydratants, astringents et toniques, cosmétiques, émulsifiants et huiles, le tout pour usage dans la fabrication de produits cosmétiques.; Substances diététiques à usage médical nommément aliments pour régimes alimentaires restrictifs prescrits à des fins médicales sous formes liquides, de barres et en poudre à mélanger avec un liquide dans les maladies de l'obésité, de l'ostéoporose et de l'arthrose; aliments pour bébés, emplâtres coricide, matériel pour pansements nommément compresses à usage chirurgical et médical, compresses oculaires, compresses pour brûlures, compresses stériles, bandages, rubans adhésifs, cotons, gazes et ouates; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; fongicides, herbicides; préparations chimiques à usage médical et pharmaceutique nommément peptides, molécules, enzymes, réactifs, solvants, métalloïdes, et acides nucléiques; herbes médicinales nommément infusions à la poire, infusions à la vanille, infusions à la fraise, infusions au cassis, infusions à la framboise, infusions au citron, infusions à la camomille, infusions à la menthe, infusions au tilleul, infusions à la violette, infusions à la verveine, infusions à la rose, infusions au jasmin, et infusions à la réglisse, tisanes; parasiticides à usage humain sous forme d'atomiseur; alliages de métaux précieux à usage dentaire; gélatine à usage médical nommément gélatine utilisée comme revêtement pour la fabrication de tablettes et de comprimés enrobés; gélatine rentrant dans la composition de produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques nommément gélatine utilisée comme liant et comme revêtement pour la fabrication de tablettes et de comprimés, gélatines servant à enrober les produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques nommément capsules de gélatines vendues vides pour renfermer des vitamines et des suppositoires, gélatines servant à enrober les produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques; collagène à usage médical ou entrant dans la composition de produits pharmaceutiques, vétérinaires, préparations et substances diététiques à usage médical et pour une alimentation particulière à base de collagène nommément supplément diététique pertinent au poids et à la peau, nommément capsules, gommes, et comprimés; boissons non alcoolisées diététiques à usage médical et pour une alimentation particulière, base de collagène nommément remplacement de repas sous forme de breuvages, infusions médicinales nommément pour diminuer l'appétit, pour faciliter le transit intestinal; compléments nutritionnels à usage médical nommément pour les personnes souffrant de diabète et pour une alimentation particulière, à base de collagène nommément présentées sous forme d'unité individuelle de prise, sous forme de barres, gélules, capsules, dragées pouvant contenir des protéines, lipides, peptides, fibres, vitamines, minéraux, acides aminés, acides gras, et végétaux.; Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, sèchés et cuits; gelées nommément gelées de fruits, gelées alimentaires et à base de poisson et de fruits de mer; compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; beurre; charcuterie; salaisons, crustacés (non vivant); conserves de viande ou de poisson; fromages; lait, lait enrichi de protéines, lait frappé, lait pour la croissance, petit lait, produits laitiers, et substituts de lait de soya; gélatine à usage alimentaire.

  • Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences nommément pour améliorer les produits alimentaires de santé, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes nommément aluns, acides tanniques et tannins synthétiques; adhésifs nommément matières collantes destinés à l'industrie nommément colles pour l'emballage de produits de consommation, le domaine dentaire, l'industrie des meubles, le domaine chirurgical, et l'industrie textile; sel pour conserver, autres que pour les aliments; sels à usage industriel; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire nommément liants hydrauliques, carbonate de chaux, et aluminates de calcium; décolorants à usage industriel nommément agents de décoloration chimiques; gélatine à usage industriel nommément gélatine alimentaire, gélatine explosive, et gélatine pour la photographie; collagène à usage industriel ayant une fonction de protéines ou d'ingrédients destiné aux industries agro-alimentaire et pharmaceutique; produits chimiques et biochimiques destinés aux industries alimentaires, cosmétiques, pharmaceutiques, nommément collagène naturel ou de synthèse; colles animales, colles synthétiques, résines synthétiques.; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales nommément biscuits et barres de céréales, pain, pâtisserie; confiserie nommément bonbons, gomme à mâcher, chocolat, nougat, praline, et caramel, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces nommément condiments nommément sauce à spaghetti, sauce au chocolat, sauce au fromage, sauce aux fruits, sauce aux pommes, sauce épicée, sauce soya, sauce tartare, sauce aux tomates, sauce brune, sauce blanche, sauce au poisson, sauce bourguignonne, mayonnaise et sauce à salade; épices; glace à rafraîchir; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation); biscuiterie; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; barres alimentaires énergétiques et nutritives à base de collagène.; Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits non-alcoolisées et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons non-alcoolisées nommément sirops pour la préparation de jus de fruits, concentrés, poudres, cristaux, herbes, et plantes et fleurs à infusion; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool; boissons non alcooliques de régime ou énergisantes, non à usage médical, à bases de collagène.; Collagène à usage cosmétique, produits cosmétiques incorporant du collagène, nommément, additifs, agents colorants, agents hydratants, astringents et toniques, cosmétiques, émulsifiants et huiles, le tout pour usage dans la fabrication de produits cosmétiques.; Substances diététiques à usage médical nommément aliments pour régimes alimentaires restrictifs prescrits à des fins médicales sous formes liquides, de barres et en poudre à mélanger avec un liquide dans les maladies de l'obésité, de l'ostéoporose et de l'arthrose; aliments pour bébés, emplâtres coricide, matériel pour pansements nommément compresses à usage chirurgical et médical, compresses oculaires, compresses pour brûlures, compresses stériles, bandages, rubans adhésifs, cotons, gazes et ouates; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; fongicides, herbicides; préparations chimiques à usage médical et pharmaceutique nommément peptides, molécules, enzymes, réactifs, solvants, métalloïdes, et acides nucléiques; herbes médicinales nommément infusions à la poire, infusions à la vanille, infusions à la fraise, infusions au cassis, infusions à la framboise, infusions au citron, infusions à la camomille, infusions à la menthe, infusions au tilleul, infusions à la violette, infusions à la verveine, infusions à la rose, infusions au jasmin, et infusions à la réglisse, tisanes; parasiticides à usage humain sous forme d'atomiseur; alliages de métaux précieux à usage dentaire; gélatine à usage médical nommément gélatine utilisée comme revêtement pour la fabrication de tablettes et de comprimés enrobés; gélatine rentrant dans la composition de produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques nommément gélatine utilisée comme liant et comme revêtement pour la fabrication de tablettes et de comprimés, gélatines servant à enrober les produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques nommément capsules de gélatines vendues vides pour renfermer des vitamines et des suppositoires, gélatines servant à enrober les produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques; collagène à usage médical ou entrant dans la composition de produits pharmaceutiques, vétérinaires, préparations et substances diététiques à usage médical et pour une alimentation particulière à base de collagène nommément supplément diététique pertinent au poids et à la peau, nommément capsules, gommes, et comprimés; boissons non alcoolisées diététiques à usage médical et pour une alimentation particulière, base de collagène nommément remplacement de repas sous forme de breuvages, infusions médicinales nommément pour diminuer l'appétit, pour faciliter le transit intestinal; compléments nutritionnels à usage médical nommément pour les personnes souffrant de diabète et pour une alimentation particulière, à base de collagène nommément présentées sous forme d'unité individuelle de prise, sous forme de barres, gélules, capsules, dragées pouvant contenir des protéines, lipides, peptides, fibres, vitamines, minéraux, acides aminés, acides gras, et végétaux.; Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, sèchés et cuits; gelées nommément gelées de fruits, gelées alimentaires et à base de poisson et de fruits de mer; compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; beurre; charcuterie; salaisons, crustacés (non vivant); conserves de viande ou de poisson; fromages; lait, lait enrichi de protéines, lait frappé, lait pour la croissance, petit lait, produits laitiers, et substituts de lait de soya; gélatine à usage alimentaire.

  • Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences nommément pour améliorer les produits alimentaires de santé, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes nommément aluns, acides tanniques et tannins synthétiques; adhésifs nommément matières collantes destinés à l'industrie nommément colles pour l'emballage de produits de consommation, le domaine dentaire, l'industrie des meubles, le domaine chirurgical, et l'industrie textile; sel pour conserver, autres que pour les aliments; sels à usage industriel; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire nommément liants hydrauliques, carbonate de chaux, et aluminates de calcium; décolorants à usage industriel nommément agents de décoloration chimiques; gélatine à usage industriel nommément gélatine alimentaire, gélatine explosive, et gélatine pour la photographie; collagène à usage industriel ayant une fonction de protéines ou d'ingrédients destiné aux industries agro-alimentaire et pharmaceutique; produits chimiques et biochimiques destinés aux industries alimentaires, cosmétiques, pharmaceutiques, nommément collagène naturel ou de synthèse; colles animales, colles synthétiques, résines synthétiques.; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales nommément biscuits et barres de céréales, pain, pâtisserie; confiserie nommément bonbons, gomme à mâcher, chocolat, nougat, praline, et caramel, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces nommément condiments nommément sauce à spaghetti, sauce au chocolat, sauce au fromage, sauce aux fruits, sauce aux pommes, sauce épicée, sauce soya, sauce tartare, sauce aux tomates, sauce brune, sauce blanche, sauce au poisson, sauce bourguignonne, mayonnaise et sauce à salade; épices; glace à rafraîchir; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation); biscuiterie; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; barres alimentaires énergétiques et nutritives à base de collagène.; Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits non-alcoolisées et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons non-alcoolisées nommément sirops pour la préparation de jus de fruits, concentrés, poudres, cristaux, herbes, et plantes et fleurs à infusion; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool; boissons non alcooliques de régime ou énergisantes, non à usage médical, à bases de collagène.; Collagène à usage cosmétique, produits cosmétiques incorporant du collagène, nommément, additifs, agents colorants, agents hydratants, astringents et toniques, cosmétiques, émulsifiants et huiles, le tout pour usage dans la fabrication de produits cosmétiques.; Substances diététiques à usage médical nommément aliments pour régimes alimentaires restrictifs prescrits à des fins médicales sous formes liquides, de barres et en poudre à mélanger avec un liquide dans les maladies de l'obésité, de l'ostéoporose et de l'arthrose; aliments pour bébés, emplâtres coricide, matériel pour pansements nommément compresses à usage chirurgical et médical, compresses oculaires, compresses pour brûlures, compresses stériles, bandages, rubans adhésifs, cotons, gazes et ouates; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; fongicides, herbicides; préparations chimiques à usage médical et pharmaceutique nommément peptides, molécules, enzymes, réactifs, solvants, métalloïdes, et acides nucléiques; herbes médicinales nommément infusions à la poire, infusions à la vanille, infusions à la fraise, infusions au cassis, infusions à la framboise, infusions au citron, infusions à la camomille, infusions à la menthe, infusions au tilleul, infusions à la violette, infusions à la verveine, infusions à la rose, infusions au jasmin, et infusions à la réglisse, tisanes; parasiticides à usage humain sous forme d'atomiseur; alliages de métaux précieux à usage dentaire; gélatine à usage médical nommément gélatine utilisée comme revêtement pour la fabrication de tablettes et de comprimés enrobés; gélatine rentrant dans la composition de produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques nommément gélatine utilisée comme liant et comme revêtement pour la fabrication de tablettes et de comprimés, gélatines servant à enrober les produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques nommément capsules de gélatines vendues vides pour renfermer des vitamines et des suppositoires, gélatines servant à enrober les produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques; collagène à usage médical ou entrant dans la composition de produits pharmaceutiques, vétérinaires, préparations et substances diététiques à usage médical et pour une alimentation particulière à base de collagène nommément supplément diététique pertinent au poids et à la peau, nommément capsules, gommes, et comprimés; boissons non alcoolisées diététiques à usage médical et pour une alimentation particulière, base de collagène nommément remplacement de repas sous forme de breuvages, infusions médicinales nommément pour diminuer l'appétit, pour faciliter le transit intestinal; compléments nutritionnels à usage médical nommément pour les personnes souffrant de diabète et pour une alimentation particulière, à base de collagène nommément présentées sous forme d'unité individuelle de prise, sous forme de barres, gélules, capsules, dragées pouvant contenir des protéines, lipides, peptides, fibres, vitamines, minéraux, acides aminés, acides gras, et végétaux.; Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, sèchés et cuits; gelées nommément gelées de fruits, gelées alimentaires et à base de poisson et de fruits de mer; compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; beurre; charcuterie; salaisons, crustacés (non vivant); conserves de viande ou de poisson; fromages; lait, lait enrichi de protéines, lait frappé, lait pour la croissance, petit lait, produits laitiers, et substituts de lait de soya; gélatine à usage alimentaire.

  • Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences nommément pour améliorer les produits alimentaires de santé, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes nommément aluns, acides tanniques et tannins synthétiques; adhésifs nommément matières collantes destinés à l'industrie nommément colles pour l'emballage de produits de consommation, le domaine dentaire, l'industrie des meubles, le domaine chirurgical, et l'industrie textile; sel pour conserver, autres que pour les aliments; sels à usage industriel; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire nommément liants hydrauliques, carbonate de chaux, et aluminates de calcium; décolorants à usage industriel nommément agents de décoloration chimiques; gélatine à usage industriel nommément gélatine alimentaire, gélatine explosive, et gélatine pour la photographie; collagène à usage industriel ayant une fonction de protéines ou d'ingrédients destiné aux industries agro-alimentaire et pharmaceutique; produits chimiques et biochimiques destinés aux industries alimentaires, cosmétiques, pharmaceutiques, nommément collagène naturel ou de synthèse; colles animales, colles synthétiques, résines synthétiques.; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales nommément biscuits et barres de céréales, pain, pâtisserie; confiserie nommément bonbons, gomme à mâcher, chocolat, nougat, praline, et caramel, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces nommément condiments nommément sauce à spaghetti, sauce au chocolat, sauce au fromage, sauce aux fruits, sauce aux pommes, sauce épicée, sauce soya, sauce tartare, sauce aux tomates, sauce brune, sauce blanche, sauce au poisson, sauce bourguignonne, mayonnaise et sauce à salade; épices; glace à rafraîchir; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation); biscuiterie; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; barres alimentaires énergétiques et nutritives à base de collagène.; Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits non-alcoolisées et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons non-alcoolisées nommément sirops pour la préparation de jus de fruits, concentrés, poudres, cristaux, herbes, et plantes et fleurs à infusion; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool; boissons non alcooliques de régime ou énergisantes, non à usage médical, à bases de collagène.; Collagène à usage cosmétique, produits cosmétiques incorporant du collagène, nommément, additifs, agents colorants, agents hydratants, astringents et toniques, cosmétiques, émulsifiants et huiles, le tout pour usage dans la fabrication de produits cosmétiques.; Substances diététiques à usage médical nommément aliments pour régimes alimentaires restrictifs prescrits à des fins médicales sous formes liquides, de barres et en poudre à mélanger avec un liquide dans les maladies de l'obésité, de l'ostéoporose et de l'arthrose; aliments pour bébés, emplâtres coricide, matériel pour pansements nommément compresses à usage chirurgical et médical, compresses oculaires, compresses pour brûlures, compresses stériles, bandages, rubans adhésifs, cotons, gazes et ouates; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; fongicides, herbicides; préparations chimiques à usage médical et pharmaceutique nommément peptides, molécules, enzymes, réactifs, solvants, métalloïdes, et acides nucléiques; herbes médicinales nommément infusions à la poire, infusions à la vanille, infusions à la fraise, infusions au cassis, infusions à la framboise, infusions au citron, infusions à la camomille, infusions à la menthe, infusions au tilleul, infusions à la violette, infusions à la verveine, infusions à la rose, infusions au jasmin, et infusions à la réglisse, tisanes; parasiticides à usage humain sous forme d'atomiseur; alliages de métaux précieux à usage dentaire; gélatine à usage médical nommément gélatine utilisée comme revêtement pour la fabrication de tablettes et de comprimés enrobés; gélatine rentrant dans la composition de produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques nommément gélatine utilisée comme liant et comme revêtement pour la fabrication de tablettes et de comprimés, gélatines servant à enrober les produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques nommément capsules de gélatines vendues vides pour renfermer des vitamines et des suppositoires, gélatines servant à enrober les produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques; collagène à usage médical ou entrant dans la composition de produits pharmaceutiques, vétérinaires, préparations et substances diététiques à usage médical et pour une alimentation particulière à base de collagène nommément supplément diététique pertinent au poids et à la peau, nommément capsules, gommes, et comprimés; boissons non alcoolisées diététiques à usage médical et pour une alimentation particulière, base de collagène nommément remplacement de repas sous forme de breuvages, infusions médicinales nommément pour diminuer l'appétit, pour faciliter le transit intestinal; compléments nutritionnels à usage médical nommément pour les personnes souffrant de diabète et pour une alimentation particulière, à base de collagène nommément présentées sous forme d'unité individuelle de prise, sous forme de barres, gélules, capsules, dragées pouvant contenir des protéines, lipides, peptides, fibres, vitamines, minéraux, acides aminés, acides gras, et végétaux.; Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, sèchés et cuits; gelées nommément gelées de fruits, gelées alimentaires et à base de poisson et de fruits de mer; compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; beurre; charcuterie; salaisons, crustacés (non vivant); conserves de viande ou de poisson; fromages; lait, lait enrichi de protéines, lait frappé, lait pour la croissance, petit lait, produits laitiers, et substituts de lait de soya; gélatine à usage alimentaire.

  • Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences nommément pour améliorer les produits alimentaires de santé, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes nommément aluns, acides tanniques et tannins synthétiques; adhésifs nommément matières collantes destinés à l'industrie nommément colles pour l'emballage de produits de consommation, le domaine dentaire, l'industrie des meubles, le domaine chirurgical, et l'industrie textile; sel pour conserver, autres que pour les aliments; sels à usage industriel; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire nommément liants hydrauliques, carbonate de chaux, et aluminates de calcium; décolorants à usage industriel nommément agents de décoloration chimiques; gélatine à usage industriel nommément gélatine alimentaire, gélatine explosive, et gélatine pour la photographie; collagène à usage industriel ayant une fonction de protéines ou d'ingrédients destiné aux industries agro-alimentaire et pharmaceutique; produits chimiques et biochimiques destinés aux industries alimentaires, cosmétiques, pharmaceutiques, nommément collagène naturel ou de synthèse; colles animales, colles synthétiques, résines synthétiques.; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales nommément biscuits et barres de céréales, pain, pâtisserie; confiserie nommément bonbons, gomme à mâcher, chocolat, nougat, praline, et caramel, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces nommément condiments nommément sauce à spaghetti, sauce au chocolat, sauce au fromage, sauce aux fruits, sauce aux pommes, sauce épicée, sauce soya, sauce tartare, sauce aux tomates, sauce brune, sauce blanche, sauce au poisson, sauce bourguignonne, mayonnaise et sauce à salade; épices; glace à rafraîchir; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation); biscuiterie; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; barres alimentaires énergétiques et nutritives à base de collagène.; Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits non-alcoolisées et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons non-alcoolisées nommément sirops pour la préparation de jus de fruits, concentrés, poudres, cristaux, herbes, et plantes et fleurs à infusion; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool; boissons non alcooliques de régime ou énergisantes, non à usage médical, à bases de collagène.; Collagène à usage cosmétique, produits cosmétiques incorporant du collagène, nommément, additifs, agents colorants, agents hydratants, astringents et toniques, cosmétiques, émulsifiants et huiles, le tout pour usage dans la fabrication de produits cosmétiques.; Substances diététiques à usage médical nommément aliments pour régimes alimentaires restrictifs prescrits à des fins médicales sous formes liquides, de barres et en poudre à mélanger avec un liquide dans les maladies de l'obésité, de l'ostéoporose et de l'arthrose; aliments pour bébés, emplâtres coricide, matériel pour pansements nommément compresses à usage chirurgical et médical, compresses oculaires, compresses pour brûlures, compresses stériles, bandages, rubans adhésifs, cotons, gazes et ouates; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; fongicides, herbicides; préparations chimiques à usage médical et pharmaceutique nommément peptides, molécules, enzymes, réactifs, solvants, métalloïdes, et acides nucléiques; herbes médicinales nommément infusions à la poire, infusions à la vanille, infusions à la fraise, infusions au cassis, infusions à la framboise, infusions au citron, infusions à la camomille, infusions à la menthe, infusions au tilleul, infusions à la violette, infusions à la verveine, infusions à la rose, infusions au jasmin, et infusions à la réglisse, tisanes; parasiticides à usage humain sous forme d'atomiseur; alliages de métaux précieux à usage dentaire; gélatine à usage médical nommément gélatine utilisée comme revêtement pour la fabrication de tablettes et de comprimés enrobés; gélatine rentrant dans la composition de produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques nommément gélatine utilisée comme liant et comme revêtement pour la fabrication de tablettes et de comprimés, gélatines servant à enrober les produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques nommément capsules de gélatines vendues vides pour renfermer des vitamines et des suppositoires, gélatines servant à enrober les produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques; collagène à usage médical ou entrant dans la composition de produits pharmaceutiques, vétérinaires, préparations et substances diététiques à usage médical et pour une alimentation particulière à base de collagène nommément supplément diététique pertinent au poids et à la peau, nommément capsules, gommes, et comprimés; boissons non alcoolisées diététiques à usage médical et pour une alimentation particulière, base de collagène nommément remplacement de repas sous forme de breuvages, infusions médicinales nommément pour diminuer l'appétit, pour faciliter le transit intestinal; compléments nutritionnels à usage médical nommément pour les personnes souffrant de diabète et pour une alimentation particulière, à base de collagène nommément présentées sous forme d'unité individuelle de prise, sous forme de barres, gélules, capsules, dragées pouvant contenir des protéines, lipides, peptides, fibres, vitamines, minéraux, acides aminés, acides gras, et végétaux.; Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, sèchés et cuits; gelées nommément gelées de fruits, gelées alimentaires et à base de poisson et de fruits de mer; compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; beurre; charcuterie; salaisons, crustacés (non vivant); conserves de viande ou de poisson; fromages; lait, lait enrichi de protéines, lait frappé, lait pour la croissance, petit lait, produits laitiers, et substituts de lait de soya; gélatine à usage alimentaire.

  • Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences nommément pour améliorer les produits alimentaires de santé, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes nommément aluns, acides tanniques et tannins synthétiques; adhésifs nommément matières collantes destinés à l'industrie nommément colles pour l'emballage de produits de consommation, le domaine dentaire, l'industrie des meubles, le domaine chirurgical, et l'industrie textile; sel pour conserver, autres que pour les aliments; sels à usage industriel; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire nommément liants hydrauliques, carbonate de chaux, et aluminates de calcium; décolorants à usage industriel nommément agents de décoloration chimiques; gélatine à usage industriel nommément gélatine alimentaire, gélatine explosive, et gélatine pour la photographie; collagène à usage industriel ayant une fonction de protéines ou d'ingrédients destiné aux industries agro-alimentaire et pharmaceutique; produits chimiques et biochimiques destinés aux industries alimentaires, cosmétiques, pharmaceutiques, nommément collagène naturel ou de synthèse; colles animales, colles synthétiques, résines synthétiques.; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales nommément biscuits et barres de céréales, pain, pâtisserie; confiserie nommément bonbons, gomme à mâcher, chocolat, nougat, praline, et caramel, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces nommément condiments nommément sauce à spaghetti, sauce au chocolat, sauce au fromage, sauce aux fruits, sauce aux pommes, sauce épicée, sauce soya, sauce tartare, sauce aux tomates, sauce brune, sauce blanche, sauce au poisson, sauce bourguignonne, mayonnaise et sauce à salade; épices; glace à rafraîchir; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation); biscuiterie; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; barres alimentaires énergétiques et nutritives à base de collagène.; Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits non-alcoolisées et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons non-alcoolisées nommément sirops pour la préparation de jus de fruits, concentrés, poudres, cristaux, herbes, et plantes et fleurs à infusion; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool; boissons non alcooliques de régime ou énergisantes, non à usage médical, à bases de collagène.; Collagène à usage cosmétique, produits cosmétiques incorporant du collagène, nommément, additifs, agents colorants, agents hydratants, astringents et toniques, cosmétiques, émulsifiants et huiles, le tout pour usage dans la fabrication de produits cosmétiques.; Substances diététiques à usage médical nommément aliments pour régimes alimentaires restrictifs prescrits à des fins médicales sous formes liquides, de barres et en poudre à mélanger avec un liquide dans les maladies de l'obésité, de l'ostéoporose et de l'arthrose; aliments pour bébés, emplâtres coricide, matériel pour pansements nommément compresses à usage chirurgical et médical, compresses oculaires, compresses pour brûlures, compresses stériles, bandages, rubans adhésifs, cotons, gazes et ouates; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; fongicides, herbicides; préparations chimiques à usage médical et pharmaceutique nommément peptides, molécules, enzymes, réactifs, solvants, métalloïdes, et acides nucléiques; herbes médicinales nommément infusions à la poire, infusions à la vanille, infusions à la fraise, infusions au cassis, infusions à la framboise, infusions au citron, infusions à la camomille, infusions à la menthe, infusions au tilleul, infusions à la violette, infusions à la verveine, infusions à la rose, infusions au jasmin, et infusions à la réglisse, tisanes; parasiticides à usage humain sous forme d'atomiseur; alliages de métaux précieux à usage dentaire; gélatine à usage médical nommément gélatine utilisée comme revêtement pour la fabrication de tablettes et de comprimés enrobés; gélatine rentrant dans la composition de produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques nommément gélatine utilisée comme liant et comme revêtement pour la fabrication de tablettes et de comprimés, gélatines servant à enrober les produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques nommément capsules de gélatines vendues vides pour renfermer des vitamines et des suppositoires, gélatines servant à enrober les produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques; collagène à usage médical ou entrant dans la composition de produits pharmaceutiques, vétérinaires, préparations et substances diététiques à usage médical et pour une alimentation particulière à base de collagène nommément supplément diététique pertinent au poids et à la peau, nommément capsules, gommes, et comprimés; boissons non alcoolisées diététiques à usage médical et pour une alimentation particulière, base de collagène nommément remplacement de repas sous forme de breuvages, infusions médicinales nommément pour diminuer l'appétit, pour faciliter le transit intestinal; compléments nutritionnels à usage médical nommément pour les personnes souffrant de diabète et pour une alimentation particulière, à base de collagène nommément présentées sous forme d'unité individuelle de prise, sous forme de barres, gélules, capsules, dragées pouvant contenir des protéines, lipides, peptides, fibres, vitamines, minéraux, acides aminés, acides gras, et végétaux.; Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, sèchés et cuits; gelées nommément gelées de fruits, gelées alimentaires et à base de poisson et de fruits de mer; compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; beurre; charcuterie; salaisons, crustacés (non vivant); conserves de viande ou de poisson; fromages; lait, lait enrichi de protéines, lait frappé, lait pour la croissance, petit lait, produits laitiers, et substituts de lait de soya; gélatine à usage alimentaire.

  • Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences nommément pour améliorer les produits alimentaires de santé, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes nommément aluns, acides tanniques et tannins synthétiques; adhésifs nommément matières collantes destinés à l'industrie nommément colles pour l'emballage de produits de consommation, le domaine dentaire, l'industrie des meubles, le domaine chirurgical, et l'industrie textile; sel pour conserver, autres que pour les aliments; sels à usage industriel; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire nommément liants hydrauliques, carbonate de chaux, et aluminates de calcium; décolorants à usage industriel nommément agents de décoloration chimiques; gélatine à usage industriel nommément gélatine alimentaire, gélatine explosive, et gélatine pour la photographie; collagène à usage industriel ayant une fonction de protéines ou d'ingrédients destiné aux industries agro-alimentaire et pharmaceutique; produits chimiques et biochimiques destinés aux industries alimentaires, cosmétiques, pharmaceutiques, nommément collagène naturel ou de synthèse; colles animales, colles synthétiques, résines synthétiques.; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales nommément biscuits et barres de céréales, pain, pâtisserie; confiserie nommément bonbons, gomme à mâcher, chocolat, nougat, praline, et caramel, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces nommément condiments nommément sauce à spaghetti, sauce au chocolat, sauce au fromage, sauce aux fruits, sauce aux pommes, sauce épicée, sauce soya, sauce tartare, sauce aux tomates, sauce brune, sauce blanche, sauce au poisson, sauce bourguignonne, mayonnaise et sauce à salade; épices; glace à rafraîchir; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation); biscuiterie; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; barres alimentaires énergétiques et nutritives à base de collagène.; Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits non-alcoolisées et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons non-alcoolisées nommément sirops pour la préparation de jus de fruits, concentrés, poudres, cristaux, herbes, et plantes et fleurs à infusion; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool; boissons non alcooliques de régime ou énergisantes, non à usage médical, à bases de collagène.; Collagène à usage cosmétique, produits cosmétiques incorporant du collagène, nommément, additifs, agents colorants, agents hydratants, astringents et toniques, cosmétiques, émulsifiants et huiles, le tout pour usage dans la fabrication de produits cosmétiques.; Substances diététiques à usage médical nommément aliments pour régimes alimentaires restrictifs prescrits à des fins médicales sous formes liquides, de barres et en poudre à mélanger avec un liquide dans les maladies de l'obésité, de l'ostéoporose et de l'arthrose; aliments pour bébés, emplâtres coricide, matériel pour pansements nommément compresses à usage chirurgical et médical, compresses oculaires, compresses pour brûlures, compresses stériles, bandages, rubans adhésifs, cotons, gazes et ouates; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; fongicides, herbicides; préparations chimiques à usage médical et pharmaceutique nommément peptides, molécules, enzymes, réactifs, solvants, métalloïdes, et acides nucléiques; herbes médicinales nommément infusions à la poire, infusions à la vanille, infusions à la fraise, infusions au cassis, infusions à la framboise, infusions au citron, infusions à la camomille, infusions à la menthe, infusions au tilleul, infusions à la violette, infusions à la verveine, infusions à la rose, infusions au jasmin, et infusions à la réglisse, tisanes; parasiticides à usage humain sous forme d'atomiseur; alliages de métaux précieux à usage dentaire; gélatine à usage médical nommément gélatine utilisée comme revêtement pour la fabrication de tablettes et de comprimés enrobés; gélatine rentrant dans la composition de produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques nommément gélatine utilisée comme liant et comme revêtement pour la fabrication de tablettes et de comprimés, gélatines servant à enrober les produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques nommément capsules de gélatines vendues vides pour renfermer des vitamines et des suppositoires, gélatines servant à enrober les produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques; collagène à usage médical ou entrant dans la composition de produits pharmaceutiques, vétérinaires, préparations et substances diététiques à usage médical et pour une alimentation particulière à base de collagène nommément supplément diététique pertinent au poids et à la peau, nommément capsules, gommes, et comprimés; boissons non alcoolisées diététiques à usage médical et pour une alimentation particulière, base de collagène nommément remplacement de repas sous forme de breuvages, infusions médicinales nommément pour diminuer l'appétit, pour faciliter le transit intestinal; compléments nutritionnels à usage médical nommément pour les personnes souffrant de diabète et pour une alimentation particulière, à base de collagène nommément présentées sous forme d'unité individuelle de prise, sous forme de barres, gélules, capsules, dragées pouvant contenir des protéines, lipides, peptides, fibres, vitamines, minéraux, acides aminés, acides gras, et végétaux.; Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, sèchés et cuits; gelées nommément gelées de fruits, gelées alimentaires et à base de poisson et de fruits de mer; compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; beurre; charcuterie; salaisons, crustacés (non vivant); conserves de viande ou de poisson; fromages; lait, lait enrichi de protéines, lait frappé, lait pour la croissance, petit lait, produits laitiers, et substituts de lait de soya; gélatine à usage alimentaire.

History

What has happened so far

Steps recorded by the CIPO, newest first.

  1. Rep for Service Name Changed
  2. Rep for Service Changed; From: 17248 To: 7179 / Voir Preuve au dossier/See evidence on File No. 1469245
  3. Rep for Service Changed; From: 5181 To: 17248 / Voir Preuve au dossier/See evidence on File No. 1469245
  4. Registered
  5. Change of Title Registered; Assignment / Voir Preuve au dossier/See evidence on File No. 1469245
  6. Amendment to Application; Name / Voir Preuve au dossier/See evidence on File No. 1469245
  7. Correspondence Created
  8. Allowance Notice Sent
  9. Allowed
  10. Advertised; Vol.59 Issue 2994

10 earlier steps on the official record.

FAQ

About PEPTAN

Who owns the trademark "PEPTAN"?

The CIPO trademark "PEPTAN" (application 1469245) is owned by Rousselot B.V.

What is the status of "PEPTAN"?

Its status at the CIPO is: registered.

When was "PEPTAN" registered?

It was registered on April 5, 2013 and is due to expire on April 5, 2028.

API

Get this data via the API

Everything on this page comes from the Signa API. Pull PEPTAN and marks like it into your own product with one request.

  • GET/v1/trademarks/{id}

    The full record: owners, classes, dates and images

  • GET/v1/trademarks/{id}/events

    Every step in the office history

  • GET/v1/proceedings?trademark_id={id}

    Oppositions and cancellations against the mark

GET /v1/trademarks/{id}
ID=tm_019dec4d-6105-76f4-987c-7c2ac8793bdc
curl https://api.signa.so/v1/trademarks/$ID \
  -H "Authorization: Bearer $SIGNA_API_KEY"
Response
{
  "id": "tm_019dec4d-6105-76f4-987c-7c2ac8793bdc",
  "object": "trademark",
  "mark_text": "PEPTAN",
  "status": {
    "primary": "active",
    "stage": "registered"
  },
  "office_code": "CA",
  "application_number": "1469245",
  "filing_date": "2010-02-05",
  "nice_classes": [
    1,
    2,
    3,
    5,
    13,
    29,
    30,
    32
  ],
  "owners": [
    {
      "name": "Rousselot B.V.",
      "entity_id": "ent_019eb6ff-dece-7186-bf85-acdedabbd8e4"
    }
  ]
}